COMPTE RENDU DU CONSEIL 20/03/2025

COMPTE RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 

L’an deux mille vingt-cinq, le 20 mars, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, à la Brasserie du Hututu, sous la présidence de Sylvain OXOBY            

 

Etaient présents : Sylvain OXOBY, Lydie BUREL, Jean-Luc LEROI, Maïté DE BRUYKER-FOSSÉ, Frédéric OSSELAER, Gérard HANOTEAU, Béatrice LEGAIE, Alexis VAN LERBERGHE, Delphine DEPRET, Philippe HOTTIAUX, Aurore DUPONT, Ghislaine DESTAILLEURS, Emmanuelle DEPIENNE, Marion DEVAUX,

 

Etaient absents : 

Ont donné pouvoir : Jimmy BRULOIS à Sylvain OXOBY 

Quorum : oui

   Secrétaire de séance : Béatrice LEGAIE

– En raison des travaux réalisés à la Mairie, le conseil municipal désigne la Brasserie comme lieu exceptionnel de réunion.

– A l’unanimité le conseil municipal approuve le CFU de la commune ainsi que celui de la Brasserie.  M. le Mairie ayant quitté la salle n’a pas pris part au vote.

– L’affectation des résultats de l’année N-1 de la section de fonctionnement a été décidée comme suit :  

       * pour la commune : 495 872,10 € au compte 002

       * pour la brasserie :    15 122,43 € au compte 002

 

– Le conseil municipal autorise M. le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,50 % des dépenses réelles de chaque section.

 

– Le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas changer les taux d’imposition pour l’année 2025.

 

– Le conseil municipal vote à l’unanimité le budget primitif de la comme suit :

* Fonctionnement : 1 487 729,50 € en dépenses et en recettes pour la commune

* Fonctionnement :    396 414,43 € en dépenses et en recettes pour la Brasserie

* Investissement :   1 426 119,18 € en dépenses et en recettes pour la commune

 

– Le conseil municipal désigne Mme Béatrice LEGAIE pour signer le permis de construire de M. le Maire.

 

– L’assemblée fixe à 14 € le stère de bois pour les affouages et valide les propositions de l’ONF pour l’affouage et la vente des parcelles 2b, 8b, 24u et 25u.

 

– Une demande de subvention est demandée pour :

* la rénovation du logement 16 Place Foch. Le montant des travaux s’élève à 45 275,34 € HT. 

14 000 € dans le cadre du soutien aux logements communaux.

 

* la réfection des impasses de la Filature et de la rue Neuve. Le montant des travaux s’élève à 54 569,50 € HT. 50% auprès du Département dans le cadre de l’ADVB voirie.

 

* l’installation d’un éclairage public LED sur l’ensemble du village. Le montant des travaux s’élève à                      53 802,95 € HT. 50% auprès du Département dans le cadre de l’ADVB énergie (montant subventionnable plafonné à 50 000 €). Cette demande est acceptée à l’unanimité.

 

* la rénovation du monument aux morts. Le Montant des travaux s’élève à 8 372,06 € HT.

50% auprès de l’ONAC et 30% auprès de la Région. 

 

Ces demandes de subvention ont été autorisées à l’unanimité.

 

– Le conseil municipal autorise M. le Maire à signer une convention avec le pôle santé au travail du centre de gestion 

 

– Une subvention exceptionnelle de 220 € a été octroyée au CLIC.

 

– Le conseil municipal décide par 10 voix pour, 1 contre, 4 abstentions l’assujettissement des logements vacants depuis plus de deux ans à la taxe d’habitation.

 

– Modification des tarifs de la Brasserie :

 

Planche apéritive 10,00 €

Rosé Bandol la bouteille 22,00 €

AOP Bourgogne rouge pinot noir la bouteille 28,00 €

AOP Chinon la bouteille 20,00 €

AOP Côtes du Rhône rouge la bouteille 18,00 €

AOP Lussac Saint Emilion la bouteille 25,00 €

AOP Monbazillac la bouteille 25,00 €

AOP Chablis la Chablisienne la bouteille 28,00 €

Calvados 4 cl 5,00 €

Scampis tomates coriandre basilic 9,00 €

Potjevleesch 16,00 €

Pâtes scampi 17,50 €

Scampis tomates coriandre basilic 17,50 €

(12 pièces)

Jarret d’agneau au thym 22,00 €

Tomates anciennes burrata et pesto 15,00 €

 

– La pêche à la carpe au Hututu sera ouverte aux heures d’ouverture de la Brasserie à compter du 29 mars 2025.

– ½ journée 6 € (7h-13h/13h-19h)

– journée   10 € (7h-19h)

Gratuit pour les -10 ans

 

– Le conseil Municipal décide de renouveler la convention pour la mise en place d’une tarification sociale pour la cantine.

 

Quotient familial Présentation d’une attestation de la CAF	TARIFS
De 0 à 700	0,95 €
De 701 à 1 000	1,00 €
A partir de 1 001 ou sans justificatif	3,60 €

 

Pour terminer, 

 

– M. le Maire a informé l’assemblée qu’un permis de construire sera bientôt déposé pour les deux terrains de padel au Hututu.

– le règlement du carpodrome établi en commission a été présenté aux conseillers.

– M. le Maire évoque la possibilité de transformer la partie de la rue du Gros Tilleul entre Ohain et Trélon en zone de rencontre limitée à 20km où les piétons sont prioritaires.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.