COMPTE RENDU DU CONSEIL 12/04/2024

COMPTE RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 

 

Le Conseil Municipal de la commune d’Ohain s’est réuni en séance ordinaire à la mairie le 12 avril 2024 sur la convocation de Monsieur Sylvain OXOBY,

 

Etaient présents : Sylvain OXOBY, Lydie BUREL, Jean-Luc LEROI, Maïté DE BRUYKER-FOSSÉ, Emmanuelle DEPIENNE, Frédéric OSSELAER, Gérard HANOTEAU, Béatrice LEGAIE, Alexis VAN LERBERGHE Ghislaine DESTAILLEURS, Philippe HOTTIAUX, Aurore DUPONT, 

 

Etaient absents : Delphine DEPRET, Marion DEVAUX,

Ont donné pouvoir : Jimmy BRULOIS à Sylvain OXOBY

Secrétaire de séance : Béatrice LEGAIE

 

Monsieur le Maire demande si le compte rendu du précédent conseil municipal qui a été transmis par mail le 9 février 2024 a bien été réceptionné et s’il fait l’objet d’observations, il est approuvé à l’unanimité.

 

Afin de débattre sur le compte administratif de la commune et de la Brasserie, l’assemblée a désigné Mme BUREL Lydie comme présidente de séance après que M. le Maire se soit retiré.

Le budget général de l’exercice 2023 pour lequel le compte financier unique est soumis par Lydie BUREL s’est exécuté du 1er janvier au 31 décembre pour les opérations des sections d’investissement et de fonctionnement.

 

De ce document comptable se dégagent les résultats suivants : 

  • Pour la commune 

Investissement : Dépenses  1 311 565,32 € ; Recettes  :           807 395,92 € ;

Fonctionnement : Dépenses    881 578,72 € ; Recettes :          1 750 340,15 € ;

  • Pour la Brasserie

Fonctionnement : Dépenses    251 646,35 € ; Recettes :           259 355,35 € ;

 

Ces résultats sont repris aux budgets de l’exercice 2024

  • Pour la commune 

– 504 169,40 € au compte 1068

– 364 592,03 € au compte 002

 

  • Pour la Brasserie

– 7 708,37 € au compte 002

 

  1. le Maire ayant repris la présidence de l’assemblée présente le compte de gestion du 

Trésorier. Après avoir entendu l’exposé de M. le maire et délibéré le conseil municipal approuve le compte de gestion du Trésorier du SGC d’Avesnes sur Helpe pour l’année 2023

 

Afin d’avoir une plus grande marge de manœuvre et souplesse budgétaire et notamment en matière de fongibilité des crédits, le conseil municipal, après en avoir délibéré,

– Autorise M. le maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,50 % des dépenses réelles de chaque section.

 

– Donne tous pouvoirs à M. le maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’accepter la proposition de M. le Maire de ne pas augmenter les taux d’impositions communaux 

 

                        Taux 2024
Foncier Bâti 36,23 %
Foncier Non Bâti 46,26 %
Taxe d’habitation 10,15 %

 

Après examen des différents chapitres des sections de fonctionnement et d’investissement, le conseil municipal vote le budget primitif 2024 comme suit :

  • Pour la commune

 

 Fonctionnement 

– dépenses 1 356 488,49 €

– recettes avec la reprise de l’excédent cumulé 1 356 488,49 €

 

Investissement 

– dépenses 2 010 509,89 €

– recettes 2 010 509,89 €

 

  • Pour la Brasserie

 

Fonctionnement 

– dépenses     307 544,99 €

– recettes avec la reprise de l’excédent cumulé 307 544,99 €

 

Mme DE BRUYKER-FOSSE Maïté informe l’assemblée que les cavurnes seront toutes recouvertes d’un marbre identique et que des plaques seront fixées sur le mur au-dessus de chaque cavurne afin d’y graver le nom des défunts inhumés.  Le prix de ces deux plaques de marbre augmentera le prix de la concession de 400 € soit : 

  • Emplacement 50 ans (pour 4 urnes de taille standard)   1 180 €
  • Pour les non-résidents de la commune                     1 570 €

 

Suite à la réception d’un courrier de l’Amicale 59/7 dont le siège social est fixé à la compagnie de gendarmerie d’Avesnelles, demandant une subvention pour le fonctionnement de leur association, M. le Maire propose de leur verser une subvention exceptionnelle de 200 €. Proposition acceptée par le conseil municipal à 12 voix pour et une contre.

 

Sur la proposition de M. le Maire plusieurs tarifs de la Brasserie ont été modifiés comme suit :

 

Martini blanc 6 cl 4,00 €

Vodka 4 cl 4,00 €

Vodka soda 12 cl 6,00 €

Baileys 4 cl 5,00 €

Spritz 33cl 7,00 €

Cocktail Hututu 33cl 7,00 €

Cocktail de saison 33cl 7,00 €

Blue Lagoon 33 cl 7,00 €

Mojito 33cl 7,00 €

Pink Lady 33cl 7,00 €

Americano 33cl 7,00 €

Negroni 33 cl 7,00 €

Virgin Mojito 33 cl 6,00 €

 

Monaco 25 cl 2,60 €

Cercueil 25 cl 2,60 €

Orangina 2,50 €

Italian coffee 6,00 €

Escavêche du Hututu (1 morceau) 9,00 €

Burger classique au Cheddar 15,00 €

Escavêche du Hututu (2 morceaux), frites, salade 16,00 €

Salade chèvre ou Maroilles chaud 15,00 €

Twister 2,50 €

Push up Haribo           2,50 €

 

  1. le Maire explique à l’assemblée qu’il est nécessaire de délibérer sur les zones d’accélération des énergies renouvelables. Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire, le conseil municipal : 

– approuve l’engagement de la commune dans la définition de ces zones d’accélération pour le développement des énergies renouvelables ; 

 

– propose la mise en place de la concertation suivante : 

  • Modalités de concertation : Site internet et affichage en Mairie ;
  • Mode de publicité : Site internet ;Courrier boîtes aux lettres 
  • Mode de recensement des remarques : Cahier de doléances disponible en Mairie
  • Période de concertation : 1 mois.

 

– s’engage à travailler sur la définition des zones d’accélération sur les énergies renouvelables suivantes : 

  • Aérothermie ; 
  • Eolien ; 
  • Bois (bois bûche, bois déchiqueté, granulés…) ; 
  • Géothermie (de surface et profonde) ; 
  • Hydroélectricité ; 
  • Méthanisation ; 
  • Solaire photovoltaïque ; 
  • Solaire thermique. 

 

Il est abordé les questions diverses :

  1. Maire explique et compare les différents devis reçus pour la réalisation du plateau multisports qui sera implanté à l’arrière de l’école J-Yves COUSTEAU. Après délibération il est décidé que l’entreprise SAE est la mieux disante et que le projet lui sera confié.

 Des travaux de création d’un parking destiné à accueillir les nombreux véhicules au Hututu lors de nos différentes manifestations sont en cours. Dès que ces travaux seront terminés, la réfection du chemin du Hututu pourra commencer.

Les travaux du Béguinage qui portera le nom de « Résidence de la Filature » ont commencé, la pose de la 1ère pierre aura lieu le 23 mai prochain à 10h.

  1. VAN LERBERGHE demande si les logements seront exclusivement réservés à la population Ohainaise ou s’ils sont destinés à l’ensemble de la population.

Monsieur le Maire explique qu’il sera donné priorité aux Ohainais après étude des dossiers de demande.

  1. le Maire propose de mettre en vente deux terrains constructibles à l’arrière de la Résidence de la Filature. Après estimation des domaines, prise en compte du coût de la vie, des taux d’intérêts en augmentation et du coût de viabilisation des terrains, il est décidé après concertation de proposer ces terrains à la vente pour un montant de 30 000 € par parcelle.
  2. le Maire explique à l’assemblée que la CCSA cède une partie (environs 300 m²) de la parcelle à l’arrière de la Mairie pour l’euro symbolique afin d’y stocker en toute sécurité tous les véhicules et du matériel technique appartenant à la commune.

En fin de séance Mme BUREL explique qu’il faut établir une liste de bénévoles qui seront disponibles à la ducasse de juin afin d’organiser au mieux la manifestation. Elle explique aussi qu’il faut constituer 4 à 5 équipes de 5 à 6 personnes qui pourront défier les vachettes.

 

Elle informe l’assemblée qu’un accueil pour les personnes âgées a commencé ce jeudi 11 avril dans la nouvelle salle en fac de l’église  en collaboration avec le CSC de la Fagne (tous les jeudi de 14h à 16h)

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h.